Propriété Intellectuelle
Je vous présente ma petite auto-entreprise
" l'Atelier Cup Of Tea " - N° Siren 517 950 648
Mes créations sont mon travail, mon gagne-pain,
elles doivent donc être respectées en tant que propriétés de mon entreprise.
Tous mes modèles font l'objet d'un dépôt
chez Copyright FRANCE EXEMPLE ICI
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les modèles présents sur le blog ou commandés sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.
En conséquence, leur reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont interdits.
Si vous souhaitez acquérir un objet personnalisé, contactez-moi via le lien "contacter l'auteur".
Désignez-moi votre souhait, et je vous indiquerai les frais de port le plus souvent en lettre MAX
et vous enverrai la facture par courriel si vous le désirez.
A réception de votre paiement par paypal , votre commande sera expédiée par lettre Max
ou bien colissimo selon le montant de votre commande.
Pour un paiement par chèque, veuillez me contacter afin que je puisse vous donner mes coordonnées personnelles.
Si vous êtes un professionnel, gérant de boutique physique, ou e-boutique, et que mes créations, mon univers vous intéressent, n'hésitez pas à me contacter.
La majorité de mes créations sont fabriquées à la demande
Tous les éléments contenus dans le blog/boutique " Atelier Cup Of Tea " (titres, photographies, illustrations, leçons en images, créations ...) sont ma propriété exclusive (sauf cas de mention contraire).
Ils sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteurs.
Sauf autorisation écrites et préalable, toute reproduction, de tout ou en partie, par quelque moyen ou procédé que ce soit, pour des fins autres que celles d'utilisation personnelle, est strictement interdite.
VOS INFORMATIONS
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RETOURS
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A partir de la date de demande de retour, vous disposez de 7 jours pour retourner le produit .
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La disponibilité des articles , ou le délai nécessaire à leur réalisation , vous seront indiqués à la commande .
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Pour une réédition , les photos ne sont pas contractuelles , chaque modèle reste unique du fait de sa fabrication artisanale
Valérie (Atelier Cup of Tea) - SIREN n° 517 950 648
Tva non applicable conformément à l'article 293 b du CGI
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